Conditions Générales d’Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les règles d’accès et d’utilisation du site internet www.lesformesetlesflammes.fr, édité par Les Formes & Les Flammes, micro-entreprise artisanale.

Toute navigation sur le site implique l’acceptation des présentes CGU.

2. Informations sur l’éditeur

Les Formes & Les Flammes
Mercier Sarah – Micro-entreprise
33 route d’Aquitaine
87330 Nouic – France
SIRET : 900 065 657 00026
E-mail : lesformesetlesflammes@gmail.com

Directrice de la publication : Mercier Sarah

Le site est hébergé par OVHcloud.

3. Accès au site

Le site www.lesformesetlesflammes.fr est accessible, sauf interruption programmée ou exceptionnelle, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Les Formes & Les Flammes s’efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée concernant une disponibilité permanente du site.

Des interruptions peuvent notamment intervenir pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou en raison de circonstances indépendantes de la volonté de Les Formes & Les Flammes.

4. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière légale, loyale et respectueuse.

Il est notamment interdit :

  • d'utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales ;

  • de tenter de perturber ou de compromettre le fonctionnement du site ;

  • d'introduire volontairement des virus, logiciels malveillants ou tout autre élément susceptible d'endommager le site ;

  • de tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes informatiques ou aux données du site ;

  • de copier, reproduire ou exploiter les contenus du site à des fins commerciales sans autorisation.

5. Produits et informations

Les Formes & Les Flammes s'efforce de présenter sur son site des informations aussi précises que possible concernant ses produits, leurs caractéristiques, leurs dimensions, leurs couleurs et leurs parfums.

Les photographies et représentations des produits sont présentées à titre illustratif. De légères différences peuvent exister entre les photographies présentées sur le site et les produits reçus, notamment en raison des conditions de prise de vue, de l'affichage de l'écran ou du caractère artisanal des créations.

Les créations étant réalisées artisanalement, chaque pièce peut présenter de légères variations qui participent à son caractère unique.

Les informations contractuelles relatives à l'achat d'un produit sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV).

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Cela concerne notamment :

  • le nom « Les Formes & Les Flammes » ;

  • le logo ;

  • les textes ;

  • les photographies ;

  • les illustrations ;

  • les créations graphiques ;

  • les descriptions de produits ;

  • la mise en page et l'organisation du site.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.

7. Créations et photographies

Les créations présentées sur le site sont réalisées par Les Formes & Les Flammes ou, dans le cadre de la Boutique des Créateurs, par les artisans partenaires concernés.

Les photographies des créations ne peuvent être utilisées, copiées ou diffusées sans l'autorisation préalable de leur propriétaire.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.

Les Formes & Les Flammes ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques des sites internet tiers accessibles depuis ces liens.

La présence d'un lien vers un site externe ne constitue pas nécessairement une recommandation ou une validation de son contenu.

9. Responsabilité

Les Formes & Les Flammes met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et actualisées.

Toutefois, des erreurs, omissions ou informations devenues obsolètes peuvent exceptionnellement être présentes sur le site.

Les Formes & Les Flammes ne saurait être tenue responsable des dommages résultant notamment :

  • d'une interruption temporaire du site ;

  • d'une impossibilité d'accéder au site ;

  • d'une défaillance technique ;

  • d'une utilisation inappropriée du site par l'utilisateur ;

  • d'un problème provenant du matériel, du réseau ou de la connexion internet de l'utilisateur.

Les dispositions relatives à la responsabilité du vendeur dans le cadre d'une commande sont définies dans les Conditions Générales de Vente.

10. Données personnelles

L'utilisation du site peut entraîner la collecte de données personnelles nécessaires à son fonctionnement et notamment au traitement des commandes.

Le traitement des données personnelles est effectué conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour connaître les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection de vos données personnelles, l'utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

Pour toute question concernant ses données personnelles, l'utilisateur peut contacter :

lesformesetlesflammes@gmail.com

11. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les fonctionnalités utilisées, des cookies destinés à mesurer l'audience ou à améliorer l'expérience utilisateur.

Lorsque le consentement est nécessaire, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.

L'utilisateur peut également gérer ses préférences concernant les cookies depuis les paramètres prévus à cet effet sur le site ou depuis son navigateur.

12. Modification des CGU

Les Formes & Les Flammes se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment afin de les adapter aux évolutions du site, de son activité ou de la réglementation.

La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.

13. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

En cas de litige concernant l'utilisation du site, les parties s'efforceront de rechercher en priorité une solution amiable.

Les dispositions relatives aux litiges concernant les achats et aux droits des consommateurs sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

14. Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez contacter :

Les Formes & Les Flammes – Mercier Sarah
33 route d’Aquitaine
87330 Nouic – France

E-mail : lesformesetlesflammes@gmail.com


Dernière mise à jour : août 2026

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